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SAS au capital de 1 000 000 €.
SIRET : 441859618 TOURS
Siège social : 12 rue Dora Maar 37100 TOURS
Tel. : 02 47 30 56 46
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http://www.marchand-construction.fr est l'adresse Internet officielle du site de la société MARCHAND Construction.
Directeur de la publication : M. Mickaël Marchand.
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HEBERGEMENT :
Haisoft SARL
7 rue Vieille Levée 45000 Orléans
Tél : 02 38 52 58 11
CREATION DU SITE INTERNET, DEVELOPPEMENT :
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La mise en place d'un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de la société MARCHAND Construction qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.
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Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la société MARCHAND Construction, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
Outre les droits d’auteurs, la violation de l'un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d'emprisonnement et d'une amende de 300.000 euros.
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